Séance du Conseil communal

14 sept. 2023, 20h00 - 22h00

Lieu

au CUBE à Morges, Salle Agora
Avenue de Vertou 2C
1110 Morges

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1. Convocation CC du 14.9.2023 - Ordre du jour.pdf (PDF, 485.15 kB)	Téléchargement
2. Préavis 4-23 Règlement communal sur les émoluments aménagement du territoire et de constructions.pdf (PDF, 151.45 kB)	Téléchargement
2.1. Préavis 4-23 - Annexe.pdf (PDF, 120.21 kB)	Téléchargement
2.2 Préavis 5-23 Révision du règlement des sépultures et du cimetière.pdf (PDF, 66.59 kB)	Téléchargement
2.3 Préavis 5-23 - Annexe I.pdf (PDF, 135.3 kB)	Téléchargement
2.4 Préavis 5-23 - Annexe II.pdf (PDF, 67.36 kB)	Téléchargement
2.5 Préavis 6-23 Demande crédit étude de CHF 397'000.00 TTC pour le déplacement du port de la Venoge.pdf (PDF, 234.86 kB)	Téléchargement
2.6 Préavis 6-23 - Annexe I.pdf (PDF, 395.27 kB)	Téléchargement
2.7 Préavis 6-23 - Annexe II.pdf (PDF, 754.17 kB)	Téléchargement
3. Décision du CC 14.09.23.pdf (PDF, 48.26 kB)	Téléchargement
4. PV du 15.06.23 approuvé le 14.09.23.pdf (PDF, 1.45 MB)	Téléchargement
5. Réponse de la Mun. - postulat Aline Garraux - Cindy Monneron - Steen Boschetti.pdf (PDF, 1.5 MB)	Téléchargement
6.Réponse de la Mun. - interpellation M.-H. Duvoisin et Consorts.pdf (PDF, 416.77 kB)	Téléchargement

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