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Séance du Conseil communal

14 sept. 2023, 20h00 - 22h00

Lieu

au CUBE à Morges, Salle Agora
Avenue de Vertou 2C
1110 Morges

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Documents

Nom
1. Convocation CC du 14.9.2023 - Ordre du jour.pdf Téléchargement 0 1. Convocation CC du 14.9.2023 - Ordre du jour.pdf
2. Préavis 4-23 Règlement communal sur les émoluments aménagement du territoire et de constructions.pdf Téléchargement 1 2. Préavis 4-23 Règlement communal sur les émoluments aménagement du territoire et de constructions.pdf
2.1. Préavis 4-23 - Annexe.pdf Téléchargement 2 2.1. Préavis 4-23 - Annexe.pdf
2.2 Préavis 5-23 Révision du règlement des sépultures et du cimetière.pdf Téléchargement 3 2.2 Préavis 5-23 Révision du règlement des sépultures et du cimetière.pdf
2.3 Préavis 5-23 - Annexe I.pdf Téléchargement 4 2.3 Préavis 5-23 - Annexe I.pdf
2.4 Préavis 5-23 - Annexe II.pdf Téléchargement 5 2.4 Préavis 5-23 - Annexe II.pdf
2.5 Préavis 6-23 Demande crédit étude de CHF 397'000.00 TTC pour le déplacement du port de la Venoge.pdf Téléchargement 6 2.5 Préavis 6-23 Demande crédit étude de CHF 397'000.00 TTC pour le déplacement du port de la Venoge.pdf
2.6 Préavis 6-23 - Annexe I.pdf Téléchargement 7 2.6 Préavis 6-23 - Annexe I.pdf
2.7 Préavis 6-23 - Annexe II.pdf Téléchargement 8 2.7 Préavis 6-23 - Annexe II.pdf
3. Décision du CC 14.09.23.pdf Téléchargement 9 3. Décision du CC 14.09.23.pdf
4. PV du 15.06.23 approuvé le 14.09.23.pdf Téléchargement 10 4. PV du 15.06.23 approuvé le 14.09.23.pdf
5. Réponse de la Mun. - postulat Aline Garraux - Cindy Monneron - Steen Boschetti.pdf Téléchargement 11 5. Réponse de la Mun. - postulat Aline Garraux - Cindy Monneron - Steen Boschetti.pdf
6.Réponse de la Mun. - interpellation M.-H. Duvoisin et Consorts.pdf Téléchargement 12 6.Réponse de la Mun. - interpellation M.-H. Duvoisin et Consorts.pdf
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